CGU COMPLETS 1001goals.com

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  • Charte sur les cookies

CGU 1001goals.com

Ce CGU vous permettra de constater que nous sommes et resterons pleinement attachés au caractère communautaire du site, dans le respect des droits de tous. LISEZ-LES ATTENTIVEMENT et n’hésitez pas, pour toute question à nous contacter.

Les présentes conditions générales (« CGU »), sont soumises au droit tunisien, ont vocation à régir l’utilisation du site www.1001goals.com y compris, de tout contenu et toute fonctionnalité accessibles sur le site www.1001goals.com , (désignés collectivement par « site » pour les besoins des Présentes) édité par 1001goals.com (Mentions Légales). Votre accès ou votre utilisation du site (Que Vous Soyez un utilisateur inscrit ou non-inscrit sur le site), en qualité de particulier ou de professionnel, emporte votre acceptation expresse et sans réserve des CGU y compris des stipulations de toutes notices (« notices ») et règlements de jeu applicables au site (Mentions Légales), incluant notamment la (charte sur les données personnelles). Si vous accédez ou utilisze le site en qualité de professionnel , vous garantissez à www.1001goals.com QUE vous détenez l’intégralité des droits, des autorisations et des pouvoirs nécessaires pour accepter les CGU au nom de la société, association, partenaire ou tout autre entité (« Entité ») pour laquelle vous utilisez ou accédez au site et/ou créez un compte selon les modalités ci-après. Dans ce cas, votre accès ou utilisations du site emportera l’acceptation expresse et sans réserve des CGU Y compris des notices par cette entité.

www.1001goals.com peut modifier à tout moment les CGU ainsi que les notices. Dans cette hypothèse, Ces modifications feront l’objet d’une mention particulière au sein du site. A Ce titre, vous reconnaissez et acceptez que votre utilisation du site ou simplement votre accès à celui-ci après la date des modifications, emportera votre acceptation des CGU et notices telles que modifiées.

1. Présentation du Site

www.1001goals.com est un site internet innovant et original dédié aux passionnés du football. Ce site gratuit permet aux utilisateurs de visionner des articles, photos et vidéos, d’accéder à des contenus de tous types, de mettre en ligne des vidéos et de voter pour des vidéos de buts amateurs, filmées lors de match officiels amateurs. L’hébergement des vidéos est gratuit sur le Site. L’espace de stockage alloué par l’utilisateur est illimité (sauf notification contraire par courrier électronique), la taille de chaque vidéo étant restreinte à 60 Mo et 45 secondes aux fins de contrôle des coûts de la bande passante. Le Site n’étant pas conçu pour la sauvegarde de vidéos, il vous appartient de prendre les 2 mesures nécessaires à cet effet. Enfin et conformément aux pratiques et usages de l’internet, de la publicité peut être insérée au sein du Site.

2. Votre Propriété Intellectuelle

Dès lors que vous êtes inscrits sur www.1001goals.com vous détenez un compte par le biais duquel vous inscrivez vos Coordonnées (tels que votre Nom-Prénom, Age, Nom d’Utilisateur,
club de foot, email), vous mettez en ligne vos vidéos, vos commentaires, et vous pouvez voter (Ces quatre points constituant « Votre Contenu »). Le Site n’acquiert aucun droit de propriété sur Votre Contenu. Toutefois dès lors que Votre Contenu est accessible dans le back-office ou sur le Site, vous déclarez accepter que la société SAS 1001goals.com dispose à titre gratuit de Votre Contenu et l’autorisez à le partager sur d’autres supports de communications (notamment, les smartphones, tablettes, télévisions, télévisions connectées consoles de jeu, presse, médias en tous genres) et ce, pendant toute la durée de l’hébergement de Votre Contenu sur le Site. En outre, pendant la durée de l’hébergement de Votre Contenu et dans le strict cadre des fonctionnalités permettant de rendre
accessible le Site via internet ou d’autres supports de communications électroniques, vous nous autorisez à reproduire/représenter Votre Contenu et, en tant que de besoin, en adapter le format à cet effet. Vous êtes par ailleurs informé que, compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l’internet, les données transmises, notamment Votre Contenu, ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont nous ne saurions être tenus responsables. Il vous appartient, le cas échéant, de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ces données.

3. La propriété intellectuelle des autres utilisateurs

D’autres utilisateurs du Site (« Autres Utilisateurs ») peuvent mettre en ligne des vidéos conformément aux CGU et autres Notices. Vous vous engagez à ne pas accéder aux vidéos des Autres Utilisateurs pour toute raison autre qu’une utilisation personnelle non commerciale, telle que prévue et autorisée par les fonctionnalités normales du Site et uniquement à des fins de Streaming. « Streaming » désigne la transmission numérique simultanée du matériel par www.1001goals.com via Internet, sur un appareil doté d’un accès à Internet et géré par l’utilisateur, de manière à ce que les données soient destinées à être visualisées en temps réel et non à être téléchargées (que ce soit de façon permanente ou temporaire), copiées, stockées ou redistribuées par l’utilisateur. Si vous souhaitez donner une autre exploitation, notamment commerciale, au contenu d’un autre utilisateur, il vous appartient préalablement d’obtenir de celui-ci les autorisations nécessaires.

Par ailleurs, au regard de la possibilité export du lecteur vidéo www.1001goals.com , vous vous engagez à ne pas exporter les vidéos des Autres Utilisateurs sur des sites constituant ou comprenant des éléments constituant (i) une violation des droits de propriété intellectuelle de tiers, ni (ii) une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, etc.) et au respect de la vie privée, ni (iii) une incitation à la violence ou à la haine contre tout individu ou groupe, ni (iv) une incitation à la cruauté envers les animaux, ni (v) un contenu sexuellement explicite ou fortement suggestif, ni (vi) une incitation à la consommation de drogues ou à toute activité illicite, ni de manière générale (vii) une atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs ni, plus généralement une atteinte à la réglementation applicable en vigueur.

4. Notre propriété Intellectuelle

Le site est notre propriété exclusive. D’une manière générale, nous vous accordons un droit gratuit, personnel, non-exclusif et non-transférable d’accès et d’utilisation du Site sous réserve de votre acceptation et respect des CGU. Tout autre droit étant expressément exclu sans notre accord préalable écrit. Le contenu (autre que Votre Contenu et le contenu des Autres Utilisateurs) inclus ou accessible sur et/ou à travers le Site, notamment tout texte, graphique, logos, noms, marques, désignations, onglets, fonctionnalités, images, sons, données, photographies, graphique, et tout autre matériel ou logiciel (« Contenu www.1001goals.com ») est de la propriété exclusive de www.1001goals.com ou de ses licenciés, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est soumis aux lois et réglementations applicables en la matière. Le Contenu www.1001goals.com ne doit en aucun cas être téléchargé, copié, altéré, modifié, supprimé, distribué, transmis, diffusé, vendu, loué, concédé ou exploité (en tout ou en partie) de quelque manière que ce soit, sans l’accord express et écrit de www.1001goals.com ou de ses licenciés. Vous acceptez de ne pas utiliser ou exploiter le Contenu www.1001goals.com à des fins autres que ceux visés au sein des présentes CGU. En outre, vous n’êtes pas autorisé à modifier, améliorer, éditer, traduire, décompiler, désassembler ou créer une ou plusieurs oeuvre(s) dérivée(s) à partir du Contenu www.1001goals.com (en tout ou en partie), sauf si cette possibilité vous a été expressément octroyée par la société SAS 1001goals.com ou par les propriétaires de ce(s) contenu(s), dans le cadre d’un accord distinct.

Nous ne sommes pas en mesure d’arbitrer les litiges relatifs à la propriété des droits d’auteur. Lorsque nous recevons une notification de retrait en bonne et due forme, nous supprimons le contenu incriminé comme la loi nous y oblige. Si un utilisateur nous envoie une notification de contestation valide, nous la transmettons à la personne à l’origine de la demande de suppression de la vidéo. Il incombe ensuite aux parties concernées de régler le litige en justice.

5. Notre responsabilité d’hébergeur

Nous ne sommes légalement tenus à aucune obligation générale de surveillance du contenu transmis ou stocké via le Site. Les seules obligations inhérentes à notre qualité d’hébergeur concernent (i) la lutte contre certains contenus selon la procédure décrite à la rubrique Signaler un contenu, (ii) la conservation de vos données de connexion, par ailleurs couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de Données Personnelles et (iii) le retrait de tout contenu manifestement illicite, dès lors que nous en aurons eu effectivement connaissance.

6. Votre responsabilité d’utilisateur

En fournissant Votre Contenu sur le Site (qu’il s’agisse de vidéos, de commentaires que vous y apportez, de votre pseudo, informations personnelles ou de votre avatar), vous êtes tenus au respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Il vous appartient en conséquence de vous assurer que le stockage et la diffusion de ce contenu via le Site ne constitue pas (i) une violation des droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment, clips, émissions de télévision, courts, moyens et /ou longs métrages, animés ou non, publicités, que vous n’avez pas réalisés personnellement ou pour lesquels vous ne disposez pas des autorisations nécessaires des tiers ou de sociétés de gestion collective, titulaires de droits sur ceux-ci), (ii) une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, etc.) et au respect de la vie privée, (iii) une atteinte à l’ordre public et aux bonnes múurs (notamment, apologie des crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine, etc.). En mettant en ligne et en mettant à la disposition des Autres Utilisateurs Votre Contenu sur et/ou à travers le Site, vous garantissez que vous détenez tous les droits et autorisations nécessaires de la part des ayants droit concernés et que vous vous êtes acquittés de tous les droits et paiements dus au titre des présentes aux sociétés de gestion collective.

A défaut, Votre Contenu sera retiré dans les conditions visées au paragraphe 5 et/ou votre compte désactivé sans formalité préalable. En outre, vous encourrez, à titre personnel, les sanctions pénales spécifiques au contenu litigieux (peines d’emprisonnement et amende), outre la condamnation éventuelle au paiement de dommages et intérêts. Compte tenu du caractère communautaire du Site et par respect pour les sensibilités de chacun, il appartient à l’utilisateur de conserver une certaine éthique quant aux vidéos et/ou commentaires mis en ligne et, notamment, de s’abstenir de diffuser tout contenu à caractère violent ou pornographique. Chaque internaute peut en utilisant l’email « contact@1001goals.com » prévu à cet effet, rapporter tout abus.

Par ailleurs, en tant qu’utilisateur du Site, vous vous engagez à (i) ne pas accroître artificiellement (vous-mêmes ou par l’intermédiaire d’un tiers ainsi qu’automatiquement ou manuellement) le nombre de votes associés tant aux vidéos des Autres Utilisateurs qu’à votre Contenu, (ii) ne pas inciter d’autres personnes ni leur proposer de récompense financière en vue d’accroître artificiellement le nombre de votes, d’impressions et/ou de clics associés aux vidéos des Autres Utilisateurs ou à votre Contenu.

7. Inscription et Accès

Aux fins de bénéficier des fonctionnalités du Site, vous devez créer un compte au moyen du formulaire en ligne prévu à cet effet. Vous demeurez à tout moment libre de modifier la teneur des Données Personnelles communiquées à cette occasion selon les modalités visées au sein de la CHARTE SUR LES DONNÉES PERSONNELLES ; “cf utilisation des données ci dessous”. Par ailleurs, en tant que contributeur au Site, il est de votre responsabilité de vous assurer que les données personnelles permettant de vous identifier soient exactes et complètes. Dès validation du formulaire, vous recevrez un courrier électronique vous invitant à cliquer sur un lien aux fins de confirmer votre inscription.

L’accès à votre compte peut s’effectuer par saisie de votre identifiant et mot de passe associé, dont vous assurez seul la confidentialité. L’utilisation du Site suivant votre inscription est valable pour une durée indéterminée. Nous nous réservons la possibilité d’y mettre fin à tout moment, par courrier électronique, moyennant un préavis raisonnable. En cas de non-respect des obligations inhérentes à votre responsabilité ci-avant, l’accès à votre espace personnel peut être, immédiatement et sans préavis, temporairement ou définitivement suspendu au moyen de la désactivation de votre compte et ce, sans préjudice de nos autres droits.

8. Disponibilité du Site

Le Site est par principe accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins
de sa maintenance ou cas de force majeure. Etant de fait soumis à une obligation de moyens, nous ne saurions être tenus responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site.

9. Preuve, Conservation et Archivage

Les registres informatisés conservés dans nos systèmes dans le respect des règles de l’art en matière de sécurité, seront considérés comme preuves des communications de courriers électroniques, envois de formulaire d’inscription, téléchargements de vidéos et postages de commentaires. L’archivage des formulaires d’inscription est effectué sur un support de nature à assurer le caractère fidèle et durable requis par les dispositions légales en vigueur. Il est convenu qu’en cas de divergence entre nos registres informatisés et les documents au format papier ou électronique dont vous disposez, nos registres informatisés feront foi.

UTILISATION DES DONNEES

1. Objet

www.1001goals.com protège la vie privée de ses utilisateurs en respectant la législation en vigueur. Ainsi, www.1001goals.com a déclaré la collecte et le traitement de vos données personnelles auprès de la CNIL (enregistrement nº1934650 v 0). La présente charte illustre l’engagement de www.1001goals.com eu égard au respect de votre vie privée et à la protection des données personnelles vous concernant, collectées et traitées à l’occasion de votre utilisation de notre site dans les conditions visées au sein des Conditions d’Utilisation. Par ailleurs, nous pouvons être amenés à mettre à jour notre charte pour suivre l’évolution de notre service et de vos droits. Toute mise à jour sera signalée de manière visible sur cette page.

2. Données

Par « Données », www.1001goals.com entend toutes les informations vous concernant que vous nous fournirez volontairement lors de l’ouverture d’un compte utilisateur sur notre site (« Compte ») ou qui seront collectées dans le cadre de votre utilisation de notre site. Les Données regroupent donc à la fois les « Données d’Inscription » et les « Données d’Utilisation » telles que visées ci-après:

– Les Données d’Inscription que vous nous transmettez lorsque vous vous inscrivez ou postez un but sur notre site. Ces Données d’inscriptions ne sont pas publiques mais peuvent néanmoins être utilisées par le site www.1001goals.com et rendues publiques auprès des partenaires et tous types de médias (écrit, presse, tv, digital). En tant que contributeur de notre site, il est également de votre responsabilité de vous assurer que les Données permettant de vous identifier soient exactes et complètes.

– Les Données d’Utilisation sont collectées automatiquement lors de vos connexions sur notre site, telles que votre adresse IP (l’adresse de votre ordinateur).

Vous êtes informé que bien qu’inscrit sur le Site ou non, le Site est susceptible de mettre en place un procédé automatique de traçage (cookies ou balises), auquel vous pouvez faire obstacle en modifiant les paramètres de votre navigateur internet. Les données recueillies (i.e. les pages visitées, le type de navigateur utilisé, l’heure et la date de navigation, les publicités sur lesquelles vous cliquez) à travers ce procédé automatique de traçage sont anonymes et sont utilisées dans le seul but d’améliorer la qualité du Site (par exemple, afin d’améliorer vos résultats de recherche ou de personnaliser la publicité qui vous est fournie).

3. Finalités du Traitement des Données

Les Données ne sont traitées que dans le cadre des finalités visées ci-après et plus généralement pour se conformer à la législation en vigueur applicable aux prestataires techniques Internet.
Finalités du traitement des Données d’Inscription:
Ces Données sont nécessaires pour créer et gérer votre Compte et pour vous faire bénéficier des fonctionnalités de notre site et plus particulièrement pour la mise en ligne, le stockage et partage de vidéos ainsi que pour commenter et/ou voter pour les vidéos; Nous n’utilisons pas votre adresse électronique ni toute autre information susceptible de vous identifier personnellement sans votre consentement. Nous pouvons, cependant, utiliser votre adresse électronique dans un but non commercial (par exemple, pour l’envoi d’une lettre d’information) et vous disposez à cette occasion de la possibilité de vous opposer à ces envois.
Finalités du traitement des Données d’Utilisation:
Ces Données nous permettent d’effectuer des statistiques quant à la consultation des pages de notre site (par exemple, analyser le trafic généré sur notre site) ou éventuellement d’effectuer des restrictions territoriales d’accès à certaines vidéos en fonction de votre pays de consultation de notre site; Ces informations peuvent être utilisées pour optimiser le fonctionnement et améliorer la qualité de notre site, l’efficacité de nos campagnes marketing ou publicitaires, la mise en avant des personnes dont la vidéo a été sélectionnée et diffusée sur le site www.1001goals.com

4. Destinataires des Données

Exception faite des données anonymes ne permettant pas de vous identifier telles que visées à l’article 2, vos Données sont destinées uniquement à www.1001goals.com (Mention Légales). VosDonnées ne font l’objet d’aucune communication à des tiers. Vous êtes toutefois informés qu’elles pourront être divulguées en application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente.

5. Sécurité des Données

www.1001goals.com attache une importance toute particulière à la sécurité de vos Données et met en œuvre toutes mesures appropriées aux fins de restreindre les risques de perte,
détérioration ou de mauvaise utilisation de celles-ci. Nous vous demandons ainsi un mot de passe lors de l’ouverture d’un Compte, qui permet de protéger votre Compte contre tout accès non autorisés. Vous êtes responsable de la conservation du caractère confidentiel de votre mot de passe et de son utilisation.

6. Conservation des Données

Les Données sont stockées sur les serveurs de www.1001goals.com et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à l’utilisation de votre Compte. Toutefois, vous êtes informés qu’à compter de la désactivation de votre Compte pour quelque raison que ce soit, les Données ainsi que le contenu qui y est associé (ex: vidéos, description, commentaires, avatar etc…), ci-aprés le « Contenu », seront conservés pendant une durée de un an à compter de la désactivation de votre Compte. Au-delà de cette durée, les Données ainsi que le Contenu seront supprimés de nos serveurs et votre identifiant sera à nouveau rendu disponible pour les internautes qui souhaitent s’inscrire sur notre site.

Règles pour la Communauté

Respectez la communauté : quelques rappels des bons usages sur www.1001goals.com

www.1001goals.com n’accepte en aucun cas que des contenus choquants soient publiés.
Les contenus suivants sont totalement interdits sur le site :
• les contenus à caractère pornographique
• les contenus incitant à la violence physique ou morale et notamment l’incitation à la haine raciale
En cas d’infraction avérée, nous pouvons être amenés à signaler les contenus aux autorités concernées.

Respectez le droit d’auteur et le droit à l’image:

Toute création (on dit aussi « œuvre ») quelle qu’elle soit (article, livre, chanson, film… vidéo) ne peut être utilisée qu’avec l’autorisation de son créateur, l’auteur : c’est ce qu’on appelle le droit d’auteur. La création appartient à son auteur et c’est lui seul qui peut donner son accord à toute utilisation. De la même manière, vous ne pouvez pas filmer des personnes tiers et la mettre en ligne la vidéo sans leur accord.

Lorsque vous voulez mettre en ligne une vidéo sur www.1001goals.com , vous devez d’abord, conformément à nos CGU, vous assurer que vous avez l’autorisation des différents auteurs (réalisateur, scénariste, compositeur de la musique d’accompagnement, etc).

Exprimez-vous sans abus et restez courtois avec les autres utilisateurs:

www.1001goals.com invite tous les utilisateurs à participer en publiant des vidéos, en commentant les vidéos mises en ligne par les autres utilisateurs, ou en participants en votant sur les vidéos. Cependant, nous ne tolérons en aucun cas les contenus (vidéos ou commentaires) incitant à la haine, négationnistes, racistes ou décriant des personnes ou une communauté du fait de l’origine ethnique, le sexe, l’âge, la religion, le handicap ou l’orientation sexuelle.

Il est primordial de respecter les autres membres de la communauté : nous n’acceptons en aucune façon les menaces, les insultes, les persécutions, le harcèlement et toute divulgation d’informations personnelles d’autres utilisateurs. Si nous recevons des signalements légitimes sur de tels comportements, les comptes concernés seront suspendus immédiatement.

Stop au spam:

Pour ne pas nuire au confort d’utilisation du site, nous vous demandons de ne pas créer de titres, descriptions ou tags sans liens avec le contenu de votre vidéo dans le but d’en augmenter le nombre de vues ou d’en faire la publicité auprès d’autres utilisateurs. De même, tout commentaire signalé qui ne respecte pas les règles évoquées précédemment sera supprimé.

Profitez au maximum de www.1001goals.com : Nous vous encourageons vivement à profiter de l’ensemble des fonctionnalités qui vous sont proposées sur le site : Mettez en ligne, partagez et échangez avec les autres utilisateurs, votez pour élire les plus beaux buts !

Conseils aux plus jeunes et aux parents:
Quelques conseils pratiques à destination des plus jeunes:

-Si tu as moins de 18 ans, et que tu utilises régulièrement www.1001goals.com , nous t’invitons à lire attentivement les informations et conseils suivants :

-Tout d’abord, préviens tes parents si tu crées un compte sur www.1001goals.com . Il est important d’obtenir leur accord, et de leur expliquer l’utilisation que tu souhaites avoir du site ( envoi ou partage de vidéos, voting…)

-Ne communique jamais tes informations personnelles à d’autres utilisateurs.

-N’hésite pas à nous signaler tout contenu ou comportement choquant en utilisant l’email suivant ; contact@1001goals.com

-Enfin pour profiter au mieux de www.1001goals.com , lis attentivement nos Conditions Générales d’Utilisation.

Quelques conseils à destination des parents:

www.1001goals.com met à disposition tous les outils nécessaires pour garantir une expérience sécurisée à tous les utilisateurs, et plus particulièrement aux mineurs.
-Sur www.1001goals.com et sur Internet en général, les principes de prudence sont les mêmes que ceux qui prévalent dans la vie de tous les jours.

Nous invitons les parents à échanger avec leurs enfants sur l’usage qu’ils ont de www.1001goals.com , notamment concernant les vidéos visionnées ou mises en ligne et partagées avec d’autres internautes. Il est important aussi de découvrir avec eux les différents outils mis à dispositions pour protéger leurs informations personnelles et pour signaler immédiatement tout contenu inapproprié. Vous pouvez vous référer aux conseils dispensés plus haut à destination des plus jeunes.

Notre équipe Support, disponible 24h/24h grâce à l’adresse email suivant ; contact@1001goals.com afin de traiter rapidement toutes les demandes de signalement et si besoin de collaborer rapidement les autorités compétentes.

Il est important aussi de rappeler aux plus jeunes que l’utilisation du site doit se faire dans le respect des conditions d’utilisations, et de les sensibiliser au respect du droit de la propriété intellectuelle, du droit à l’image et du respect de la vie privé en général, que ce soit lors de la mise en ligne de contenus vidéos ou de la publication de commentaires.

Nous vous invitons à consulter nos conditions d’utilisations ainsi que les point clés pour plus d’informations relatives au droit d’auteur, et à l’utilisation de www.1001goals.com en général.

Enfin, gardez à l’esprit qu’en tant que parent, vous avez la possibilité – si vous le jugez nécessaire – de demander la fermeture du compte de votre enfant en contactant notre équipe Support, disponible 24h/24h grâce à l’adresse email suivant ; contact@1001goals.com

CHARTE SUR LES COOKIES

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Les cookies sont des informations placées sur votre équipement par un site Web lorsque vous visitez ce site. Nous utilisons plusieurs types de cookies et chacun d’entre eux remplit des fonctions différentes.
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